Bonus 2024 : quelles évolutions en vue ?

Publié par Romain le 01/06/2023
Bonus 2024 : quelles évolutions en vue ?

Le bonus écologique encourageant l’achat de voitures électriques devrait être considérablement revu au 1er janvier 2024. Les premières infos.

A Bercy, on phosphore. Le ministère de l’Economie planche actuellement sur une évolution significative du bonus écologique. Il apporte aujourd’hui 5 000 à 7 000 euros d’aide aux ménages désireux d’acquérir une voiture électrique ou hydrogène neuve.

Actuellement, l’attribution du montant est conditionnée au type de motorisation de motorisation (électrique ou hydrogène) et au prix de vente (plafonné à 47 000 euros). A partir du 1er janvier 2024, les modèles pourraient avoir à remplir certains critères de performance environnementale. Faute de quoi, ils ne pourraient plus bénéficier du mécanisme.

Pourquoi ce changement ?

Le dispositif actuel est régulièrement accusé de financer le développement de l’industrie automobile et des fabricants de batterie chinois avec l’argent du contribuable. Or, le mix énergétique de la République populaire est encore largement dépendant du charbon. Et l’exportation des véhicules en bateau est également émettrice de gaz à effet de serre.

Les constructeurs MG, Aiways, Lynk&Co ou BYD se sont récemment installés sur le marché français avec une offre largement électrifiée. Leur part des immatriculations est légèrement supérieure à 1 % au cours des quatre premiers mois de l’année.

« Le bonus écologique représente 1,2 milliard d’euros par an, a assuré le ministre de l’Economie, Bruno Le Maire. Or, 40 % est déjà parti en Asie depuis janvier 2023 ». Emmanuel Macron est lui-même intervenu sur le sujet : « On doit accepter de cibler nos aides sur ce qui est bon pour le climat et bon pour l’Europe » a ainsi indiqué début mai le président de la République. Bercy réfléchit donc à un dispositif permettant d’encourager les circuits courts sans remettre en cause les accords internationaux de libre échange.

Quelles conditions ? Quelles règles ?

Pour l’heure, c’est encore un peu flou. Selon L’Express, le ministère de l’Economie travaille actuellement avec l’Ademe (Agence de l’environnement et de la maîtrise de l’énergie). L’exercice porte sur un modèle attribuant une note totale au véhicule en fonction de nombreux critères environnementaux. Celui-ci prendrait notamment en compte la quantité de CO2 nécessaire à la fabrication du véhicule, la quantité de matériaux utilisés, le mix énergétique du pays de production ou encore le niveau de recyclabilité de la voiture. Les autorités excluraient les modèles les moins vertueux du dispositif.

Ce qui ne signifie pas l’exclusion systématique des voitures chinoises. Ni un avantage a priori pour les véhicules européens. Comme le soulignent nos confrères de 01Net, le système de notation pourrait être défavorable à une Jeep Avenger (du groupe Stellantis). Bien qu’électrique et européenne, elle est assemblée en Pologne, où le charbon constitue 40 % du mix énergétique. Tout en se montrant pas si défavorable à une Dacia Spring pourtant fabriquée en Chine, en raison de son poids limité et de sa taille de batterie restreinte.

Toutefois, les détails plus concrets devraient être dévoilés début septembre, à l’occasion de la présentation du projet de loi de finance (PLF) pour l’année 2024. Ce qui laisse l’été aux fonctionnaires pour finaliser les grandes lignes de ce bonus nouvelle génération. Et quelques mois aux lobbyistes des différents constructeurs pour faire entendre leurs arguments.

Ces dernières années, certains arbitrages ont été pris le 31 décembre, à quelques heures de la mise en application du nouveau barème. Le feuilleton du bonus nouvelle génération ne fait que commencer…

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